Conseil communal
7 oct. 2025, 20h15
Lieu
Hôtel-de-Ville Le LieuGrand-Rue 13
1345 Le Lieu
Contact
Caroline Penseyres, Présidente du conseil communalInformations
- Description
Ordre du jour :
- Appel nominatif
- Approbation de l'ordre du jour
- Admission du PV du 17 juin 2025
- Communications du Bureau
- Communications des Commissions permanentes
- Communications de la Municipalité
- Préavis 02/2025 - Plan d'affection "Tremplin de saut à ski aux Charbonnières"
- Préavis 03/2025 - Acceptation du Plan d'Affectation de l'extension de la zone d'activités économiques de la Combe Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires sur la parcelle 458
- Préavis 04/2025 - La Villageoise - Création d'un laboratoire de boulangerie et d'un couvert
- Préavis 06/2025 - Travaux de réfection des dessertes forestières de la Christine, de la Tèpe, des Cernies, du Levant Dessus et de la desserte agricole du Levant
- Réponse à la motion de M. Frank Paillard "Demande de la pose de gabarits pour toute construction nouvelle
- Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
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Documents
| Nom | |||
|---|---|---|---|
| La Combe, examen préalable, retour sur compléments (PDF, 3.46 MB) | Téléchargement | 0 | La Combe, examen préalable, retour sur compléments |
| La Combe, plan d'affectation (PDF, 568.03 kB) | Téléchargement | 1 | La Combe, plan d'affectation |
| La Combe, plan des emprises (PDF, 670.72 kB) | Téléchargement | 2 | La Combe, plan des emprises |
| La Combe, rapport 47 OAT (PDF, 2.26 MB) | Téléchargement | 3 | La Combe, rapport 47 OAT |
| Préavis 02-2025 Plan d’Affectation « Tremplin de saut à ski aux Charbonnières » (PDF, 4.88 MB) | Téléchargement | 4 | Préavis 02-2025 Plan d’Affectation « Tremplin de saut à ski aux Charbonnières » |
| Préavis 03-2025 Acceptation du Plan dAffectation de la zone dactivités économiques de la Combe Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires sur la parcelle 458 (PDF, 4.25 MB) | Téléchargement | 5 | Préavis 03-2025 Acceptation du Plan dAffectation de la zone dactivités économiques de la Combe Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires sur la parcelle 458 |
| La Combe, rapport de défrichement (PDF, 1.21 MB) | Téléchargement | 6 | La Combe, rapport de défrichement |
| La Combe, rapport examen préalable (PDF, 533.69 kB) | Téléchargement | 7 | La Combe, rapport examen préalable |
| La Combe, rapports de mobilité et acoustique (PDF, 4.6 MB) | Téléchargement | 8 | La Combe, rapports de mobilité et acoustique |
| La Combe, règlement (PDF, 182.93 kB) | Téléchargement | 9 | La Combe, règlement |
| La Combe, Travys préavis (PDF, 2.07 MB) | Téléchargement | 10 | La Combe, Travys préavis |
| Préavis 04-2025 La Villageoise – création d’un laboratoire de boulangerie et d’un couvert (PDF, 4.34 MB) | Téléchargement | 11 | Préavis 04-2025 La Villageoise – création d’un laboratoire de boulangerie et d’un couvert |
| La Villageoise, Estimation coûts (PDF, 171.63 kB) | Téléchargement | 12 | La Villageoise, Estimation coûts |
| La Villageoise, Plans du 27 juillet 2025 (PDF, 352.12 kB) | Téléchargement | 13 | La Villageoise, Plans du 27 juillet 2025 |
| Préavis 06-2025 Travaux de réfection des dessertes forestières de la Christine, de la Tèpe, des Cernies, du Levant Dessus et de la desserte agricole du Levant (PDF, 10.51 MB) | Téléchargement | 14 | Préavis 06-2025 Travaux de réfection des dessertes forestières de la Christine, de la Tèpe, des Cernies, du Levant Dessus et de la desserte agricole du Levant |
| Réponse à la motion de M. Frank Paillard, demande la pose gabarits pour toute construction nouvelle (PDF, 1.73 MB) | Téléchargement | 15 | Réponse à la motion de M. Frank Paillard, demande la pose gabarits pour toute construction nouvelle |
