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Conseil communal

16 juin 2026, 19h15

Lieu

Au Chalottet
1343 Les Charbonnières

Contact

Caroline Penseyres, Présidente du conseil communal

Informations

Description

Ordre du jour :

  1. Appel nominatif
  2. Approbation de l'ordre du jour
  3. Admission du PV du 17 mars 2026
  4. Communications du Bureau
  5. Communications des Commissions permanentes
  6. Communications de la Municipalité
  7. Préavis 03/2026 - Rapport de gestion - Comptes 2025
  8. Préavis 04/2026 - Ajustement du bilan pour le passage au MCH2
  9. Préavis 05/2026 - Ratification de la Convention de reprise de la Fraction de Commune du Village du Séchey
  10. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles

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Préavis 04-2026 Ajustement du bilan pour le passage au MCH2 (PDF, 120 kB) Téléchargement 0 Préavis 04-2026 Ajustement du bilan pour le passage au MCH2
Annexe au préavis 04-2026_ (PDF, 29 kB) Téléchargement 1 Annexe au préavis 04-2026_
Préavis 05-2026 Reprise du Village du Séchey (PDF, 101 kB) Téléchargement 2 Préavis 05-2026 Reprise du Village du Séchey
Convention préavis 05-2026 (PDF, 2.09 MB) Téléchargement 3 Convention préavis 05-2026
Rapport de gestion_Comptes 2025 (PDF, 13.59 MB) Téléchargement 4 Rapport de gestion_Comptes 2025