En-tête

Contenu

Conseil communal

8 oct. 2024, 20h15

Lieu

Hôtel-de-Ville Le Lieu
Grand-Rue 13
1345 Le Lieu

Contact

Caroline Penseyres, Présidente du conseil communal

Informations

Description

Ordre du jour :

  1. Appel nominatif
  2. Assermentation
  3. Approbation de l'ordre du jour
  4. Admission du PV du 18 juin 2024
  5. Communications du Bureau
  6. Communications de M. Yann Bornand, garde forestier
  7. Communications de la Municipalité
  8. Communications des Commissions permanentes et de la Commission de gestion
  9. Préavis 12/24 - Crédit complémentaire de CHF 150'000.- pour la révision du plan général d'affectation (PGA) et redimensionnement de nos zones à bâtir, préavis 05/17 de CHF 330'00.-
  10. Préavis 13/24 - Autorisation de vendre la parcelle n°1022 en zone industrielle à la Combe du Lieu
  11. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles

 

Téléchargement

Télécharger tous les documents de cette séance dans une archive Zip

Documents

Nom
Préavis 12-2024 Crédit complémentaire de CHF 150'000.- pour la Révision du Plan Général d’Affectation (PGA) et redimensionnement de nos zones à bâtir, préavis 052017 de CHF 330'000 SIGNE (PDF, 2.36 MB) Téléchargement 0 Préavis 12-2024 Crédit complémentaire de CHF 150'000.- pour la Révision du Plan Général d’Affectation (PGA) et redimensionnement de nos zones à bâtir, préavis 052017 de CHF 330'000 SIGNE
Préavis 13-2024 Autorisation de vendre la parcelle no 1022 en zone industrielle à La Combe au Lieu SIGNE (PDF, 2.7 MB) Téléchargement 1 Préavis 13-2024 Autorisation de vendre la parcelle no 1022 en zone industrielle à La Combe au Lieu SIGNE