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Conseil communal

18 juin 2024, 20h15

Lieu

Hôtel-de-Ville Le Lieu
Grand-Rue 13
1345 Le Lieu

Contact

Caroline Penseyres, Présidente du conseil communal

Informations

Description

Ordre du jour :

  1. Appel nominatif
  2. Assermentations
  3. Approbation de l'ordre du jour
  4. Admission des PV du 03 mars et du 28 mai 2024
  5. Communications du Bureau
  6. Communications des Commissions permanentes
  7. Communications de la Municipalité
  8. Préavis 04/24 - Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
  9. Préavis 08/24 - Rapport de gestion - Comptes 2023
  10. Préavis 09/24 - Adoption du volet stratégique du plan directeur régional des zones d'activités de la Vallée de Joux
  11. Préavis 10/24 - Travaux de réfection de la desserte forestière du Bonhomme Dessus
  12. Préavis 11/24 - Acceptation du plan d'affectation de la zone d'activités économique du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et des droits nécessaires de 56m2 sur la parcelle 423
  13. Election de la Commission de gestion
  14. Renouvellement du Bureau
  15. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles

 

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Documents

Nom
Préavis 04-2024 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires SIGNE Téléchargement 0 Préavis 04-2024 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires SIGNE
Annexe Préavis 04-2024 - Futur Règlement taxe intercommunale de séjour Téléchargement 1 Annexe Préavis 04-2024 - Futur Règlement taxe intercommunale de séjour
Annexe Préavis 04-2024- Règlement taxe intercommunale de séjour en vigueur Téléchargement 2 Annexe Préavis 04-2024- Règlement taxe intercommunale de séjour en vigueur
Préavis 09-2024 Adoption du volet stratégique du Plan Directeur Régional des Zones d’Activités de la Vallée de Joux Téléchargement 3 Préavis 09-2024 Adoption du volet stratégique du Plan Directeur Régional des Zones d’Activités de la Vallée de Joux
PDR ZA_modif apres consultation_plan adoption_18012024 Téléchargement 4 PDR ZA_modif apres consultation_plan adoption_18012024
Plan directeur ZIZA_Vallee de Joux_apres consultation_17012024 Téléchargement 5 Plan directeur ZIZA_Vallee de Joux_apres consultation_17012024
rapport consultation du PDRZA Vallee de Joux_Le Chenit-etat 18012024 Téléchargement 6 rapport consultation du PDRZA Vallee de Joux_Le Chenit-etat 18012024
Préavis 10-2024 Travaux de réfection de la desserte forestière de Bonhomme Dessus Téléchargement 7 Préavis 10-2024 Travaux de réfection de la desserte forestière de Bonhomme Dessus
Préavis 11-2024 Acceptation du Plan d’Affectation de la zone d’activités économiques du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires de 56 m2 sur la parcelle 423 Téléchargement 8 Préavis 11-2024 Acceptation du Plan d’Affectation de la zone d’activités économiques du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires de 56 m2 sur la parcelle 423
Plan des emprises DP Téléchargement 9 Plan des emprises DP
Plan PA Vivier_Enquete Téléchargement 10 Plan PA Vivier_Enquete
Rapport 47 OAT_Vivier_Enquete Téléchargement 11 Rapport 47 OAT_Vivier_Enquete
reglement PA_Vivier_Enquete Téléchargement 12 reglement PA_Vivier_Enquete
Livre comptes et rapport gestion 2023 Téléchargement 13 Livre comptes et rapport gestion 2023
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