Conseil communal
Lieu
Hôtel-de-Ville Le LieuGrand-Rue 13
1345 Le Lieu
Contact
Caroline Penseyres, Présidente du conseil communalInformations
- Description
Ordre du jour :
- Appel nominatif
- Assermentations
- Approbation de l'ordre du jour
- Admission des PV du 03 mars et du 28 mai 2024
- Communications du Bureau
- Communications des Commissions permanentes
- Communications de la Municipalité
- Préavis 04/24 - Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- Préavis 08/24 - Rapport de gestion - Comptes 2023
- Préavis 09/24 - Adoption du volet stratégique du plan directeur régional des zones d'activités de la Vallée de Joux
- Préavis 10/24 - Travaux de réfection de la desserte forestière du Bonhomme Dessus
- Préavis 11/24 - Acceptation du plan d'affectation de la zone d'activités économique du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et des droits nécessaires de 56m2 sur la parcelle 423
- Election de la Commission de gestion
- Renouvellement du Bureau
- Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
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Documents
Nom | |||
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Préavis 04-2024 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires SIGNE (PDF, 7.85 MB) | Téléchargement | 0 | Préavis 04-2024 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires SIGNE |
Annexe Préavis 04-2024 - Futur Règlement taxe intercommunale de séjour (PDF, 4.87 MB) | Téléchargement | 1 | Annexe Préavis 04-2024 - Futur Règlement taxe intercommunale de séjour |
Annexe Préavis 04-2024- Règlement taxe intercommunale de séjour en vigueur (PDF, 3.55 MB) | Téléchargement | 2 | Annexe Préavis 04-2024- Règlement taxe intercommunale de séjour en vigueur |
Préavis 09-2024 Adoption du volet stratégique du Plan Directeur Régional des Zones d’Activités de la Vallée de Joux (PDF, 5.45 MB) | Téléchargement | 3 | Préavis 09-2024 Adoption du volet stratégique du Plan Directeur Régional des Zones d’Activités de la Vallée de Joux |
PDR ZA_modif apres consultation_plan adoption_18012024 (PDF, 5.06 MB) | Téléchargement | 4 | PDR ZA_modif apres consultation_plan adoption_18012024 |
Plan directeur ZIZA_Vallee de Joux_apres consultation_17012024 (PDF, 670.87 kB) | Téléchargement | 5 | Plan directeur ZIZA_Vallee de Joux_apres consultation_17012024 |
rapport consultation du PDRZA Vallee de Joux_Le Chenit-etat 18012024 (PDF, 420.63 kB) | Téléchargement | 6 | rapport consultation du PDRZA Vallee de Joux_Le Chenit-etat 18012024 |
Préavis 10-2024 Travaux de réfection de la desserte forestière de Bonhomme Dessus (PDF, 3.4 MB) | Téléchargement | 7 | Préavis 10-2024 Travaux de réfection de la desserte forestière de Bonhomme Dessus |
Préavis 11-2024 Acceptation du Plan d’Affectation de la zone d’activités économiques du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires de 56 m2 sur la parcelle 423 (PDF, 2.41 MB) | Téléchargement | 8 | Préavis 11-2024 Acceptation du Plan d’Affectation de la zone d’activités économiques du Vivier à Le Lieu et expropriation des terrains et droits nécessaires de 56 m2 sur la parcelle 423 |
Plan des emprises DP (PDF, 634.08 kB) | Téléchargement | 9 | Plan des emprises DP |
Plan PA Vivier_Enquete (PDF, 98.31 kB) | Téléchargement | 10 | Plan PA Vivier_Enquete |
Rapport 47 OAT_Vivier_Enquete (PDF, 791.88 kB) | Téléchargement | 11 | Rapport 47 OAT_Vivier_Enquete |
reglement PA_Vivier_Enquete (PDF, 218.94 kB) | Téléchargement | 12 | reglement PA_Vivier_Enquete |
Livre comptes et rapport gestion 2023 (PDF, 4.67 MB) | Téléchargement | 13 | Livre comptes et rapport gestion 2023 |