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Conseil communal

5 mars 2024, 20h15

Lieu

Hôtel-de-Ville Le Lieu
Grand-Rue 13
1345 Le Lieu

Contact

Caroline Penseyres, Présidente du conseil communal

Informations

Description

Ordre du jour :

  1. Appel nominatif.
  2. Assermentations.
  3. Approbation de l'ordre du jour.
  4. Admission du procès-verbal du 05 décembre 2023.
  5. Communications du Bureau.
  6. Communications des commissions permanentes.
  7. Communications de la Municipalité.
  8. Préavis 01/24 - Achat de 16'357 m2 du Domaine Public cantonal nos 9046, 9047, 9054 et 15873 aux Charbonnières.
  9. Préavis 02/24 - Crédit de CHF 385'000.00 pour l'équipement de la parcelle 785 aux Charbonnières et l'autorisation de vendre les futurs parcelles au prix minimum de CHF182.00 le m2.
  10. Préavis 03/24 - Aménagement place rebroussement Esserts de Rive Haut sur la parcelle 1115.
  11. Préavis 05/24 - Rue de la Gare - Rue du Puits, Réfection de la chaussée et aménagements routiers.
  12. Préavis 06/24 Vente de la parcelle 617 aux Charbonnières.
  13. Election d'un membre à la Commission de gestion..
  14. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles.

 

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Documents

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Préavis 01-2024 Achat de 16'357 m2 du Domaine Public cantonal nos 9046, 9047, 9054 et 15873 aux Charbonnières SIGNE copie (PDF, 2.28 MB) Téléchargement 0 Préavis 01-2024 Achat de 16'357 m2 du Domaine Public cantonal nos 9046, 9047, 9054 et 15873 aux Charbonnières SIGNE copie
Préavis 02-2024 Crédit de CHF 385'000.00 pour léquipement de la parcelle 785 aux Charbonnières et lautorisation de vendre les futures parcelles au prix minimum de CHF 182.00 le m2. SIGNE copie (PDF, 2.19 MB) Téléchargement 1 Préavis 02-2024 Crédit de CHF 385'000.00 pour léquipement de la parcelle 785 aux Charbonnières et lautorisation de vendre les futures parcelles au prix minimum de CHF 182.00 le m2. SIGNE copie
Préavis 03-2024 Aménagement place rebroussement Esserts de Rive Haut sur la parcelle 1115 SIGNE copie (PDF, 1.95 MB) Téléchargement 2 Préavis 03-2024 Aménagement place rebroussement Esserts de Rive Haut sur la parcelle 1115 SIGNE copie
Préavis 05-2024 Grand-Rue - Rue de la Gare - Rue du Puits, Réfection de la chaussée et aménagements routiers SIGNE (PDF, 8.58 MB) Téléchargement 3 Préavis 05-2024 Grand-Rue - Rue de la Gare - Rue du Puits, Réfection de la chaussée et aménagements routiers SIGNE
Préavis 06-2024 Vente de la parcelle 617 aux Charbonnières SIGNE (PDF, 1.54 MB) Téléchargement 4 Préavis 06-2024 Vente de la parcelle 617 aux Charbonnières SIGNE
Annexe Préavis 0124 Projet fractionnement copie (PDF, 1.16 MB) Téléchargement 5 Annexe Préavis 0124 Projet fractionnement copie
Annexe Préavis 0124 Projet fractionnement plan cadastral copie (PDF, 770 kB) Téléchargement 6 Annexe Préavis 0124 Projet fractionnement plan cadastral copie
Annexe Préavis 0124 Projet mutation surfaces copie (PDF, 931 kB) Téléchargement 7 Annexe Préavis 0124 Projet mutation surfaces copie
Annexe Préavis 0224 copie (PDF, 1.04 MB) Téléchargement 8 Annexe Préavis 0224 copie
Annexe Préavis 0524 Plans coupes types copie (PDF, 131 kB) Téléchargement 9 Annexe Préavis 0524 Plans coupes types copie