En-tête

Contenu

Conseil communal

28 juin 2016, 20h15

Lieu

Hôtel-de-Ville Le Lieu
Grand rue 13
1345 Le Lieu

Contact

Lionel Baruchet, président du conseil communal

Informations

Description
Ordre du jour :
  1. Approbation de l'ordre du jour.
  2. Admission du procès-verbal du 10 mai 2016.
  3. Communications du bureau.
  4. Communications de la Municipalité.
  5. Préavis 05.2016 : Comptes 2016.
  6. Préavis 06.2016 : Vente de terrain - zone industrielle de la Combe.
  7. Préavis 07.2016 : Mise à jour de la Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l'Incendie et de Secours (SDIS) et des règlements correspondants.
  8. Préavis 08.2016 : Révision du Règlement du Conseil communal.
  9. Préavis 02.2016 : Cautionnement d'un chauffage à distance au Séchey, 2ème débat.
  10. Assermentations.
  11. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles.

Téléchargement

Télécharger tous les documents de cette séance dans une archive Zip

Documents

Nom
Livre_comptes_2015.pdf Téléchargement 0 Livre_comptes_2015.pdf
2016.06_Vente_de_Terrain_ZI_La_Combe.pdf Téléchargement 1 2016.06_Vente_de_Terrain_ZI_La_Combe.pdf
2016.07_SDIS.pdf Téléchargement 2 2016.07_SDIS.pdf
2016.08_Reglement_du_CC.pdf Téléchargement 3 2016.08_Reglement_du_CC.pdf