Conseil communal
Lieu
Hôtel-de-Ville Le LieuGrand rue 13
1345 Le Lieu
Contact
Lionel Baruchet, président du conseil communalInformations
- Description
- Ordre du jour :
- Approbation de l'ordre du jour.
- Admission du procès-verbal du 10 mai 2016.
- Communications du bureau.
- Communications de la Municipalité.
- Préavis 05.2016 : Comptes 2016.
- Préavis 06.2016 : Vente de terrain - zone industrielle de la Combe.
- Préavis 07.2016 : Mise à jour de la Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l'Incendie et de Secours (SDIS) et des règlements correspondants.
- Préavis 08.2016 : Révision du Règlement du Conseil communal.
- Préavis 02.2016 : Cautionnement d'un chauffage à distance au Séchey, 2ème débat.
- Assermentations.
- Motions, interpellations, questions et propositions individuelles.
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Documents
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Livre_comptes_2015.pdf | Téléchargement | 0 | Livre_comptes_2015.pdf |
2016.06_Vente_de_Terrain_ZI_La_Combe.pdf | Téléchargement | 1 | 2016.06_Vente_de_Terrain_ZI_La_Combe.pdf |
2016.07_SDIS.pdf | Téléchargement | 2 | 2016.07_SDIS.pdf |
2016.08_Reglement_du_CC.pdf | Téléchargement | 3 | 2016.08_Reglement_du_CC.pdf |